Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Montreuil Box by les Tatas Flingueuses
MOTA CEYRAT, SARL

Numéro de dépôt :
4196947
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Montreuil Box by les Tatas Flingueuses de MOTA CEYRAT

Présentation de la marque La Montreuil Box by les Tatas Flingueuses

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTA CEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Montreuil Box by les Tatas Flingueuses »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTA CEYRAT domicilié(e) 52 RUE DE PARIS - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOTA CEYRAT, Mme. DEO LINDA MOTA domicilié(e) 52 rue de paris - 93100 - montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MOTA CEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES TATAS FLINGUEUSES


MOTA CEYRAT, SARL - 52 RUE DE PARIS - 93100 - MONTREUIL - France


SARL MOTA CEYRAT, Mme. DEO LINDA MOTA - 52 rue de paris - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680509 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.